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Conditions générales d'utilisation

Les règles d'utilisation d'Allianceo, pour les clients et pour les entreprises.

Page en cours de rédaction

Ces conditions sont en cours de rédaction avec un juriste. Elles seront publiées ici avant l'ouverture au public.

Une question en attendant ? Écrivez-nous à adnan.rahmani@allianceo.eu.

Contenu prévu

  1. Objet du service[À rédiger par un juriste.]
  2. Inscription et comptes[À rédiger par un juriste.]
  3. Vérification des entreprises[À rédiger par un juriste.]
  4. Dépôt des chantiers, devis et binômes[À rédiger par un juriste.]
  5. Commission et paiement[À rédiger par un juriste.]
  6. Obligations et responsabilités[À rédiger par un juriste.]
  7. Données personnellesVoir la politique de confidentialité.
  8. Modification des conditions[À rédiger par un juriste.]
  9. Droit applicable et litiges[À rédiger par un juriste.]